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Nos conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

En parcourant notre site, vous acceptez un cadre d’utilisation pensé pour garantir une expérience agréable, éthique et sécurisée.
Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les droits et obligations de chaque utilisateur, les responsabilités de l’éditeur du site, ainsi que les règles de bon usage des contenus et services proposés par Les Hautes Sphères.

Nous vous invitons à les lire attentivement pour comprendre comment interagir sereinement avec notre plateforme.

Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site et des services proposés par Les Hautes Sphères (ci-après « nous », « notre », « le Service »). En accédant au Service, vous acceptez sans réserve ces CGU.

Objet

Les CGU ont pour objet de définir les droits et obligations des utilisateurs (ci-après « vous », « l'Utilisateur ») lors de l'accès au site, aux contenus et aux fonctionnalités associées.

Acceptation et modification des CGU

En utilisant le Service, vous déclarez avoir pris connaissance des CGU et les accepter. Nous pouvons modifier les CGU à tout moment pour des raisons légales, techniques ou opérationnelles. La version applicable est celle publiée au moment de votre visite. La poursuite de l'utilisation du Service vaut acceptation des modifications.

Accès au Service

Le Service est accessible 7j/7 et 24h/24, sous réserve d'interruptions pour maintenance, mises à jour ou cas de force majeure. Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité mais ne garantissons pas l'absence d'interruptions ou d'erreurs.

Compte Utilisateur

Certains services peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à maintenir la confidentialité de vos identifiants et à signaler toute utilisation non autorisée. Vous êtes responsable de toutes les actions effectuées via votre compte.

Utilisation conforme

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est interdit notamment de porter atteinte aux droits de tiers, de tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes, d'entraver le fonctionnement du Service, de diffuser des contenus illicites, diffamatoires, mensongers, violents, haineux, discriminatoires ou portant atteinte à la vie privée.

Propriété intellectuelle

Le Service et l'ensemble de ses éléments (textes, visuels, logos, marques, bases de données, codes) sont protégés par la législation en vigueur et demeurent la propriété de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Services payants

Certains services peuvent être proposés à titre onéreux. Les conditions spécifiques (tarifs, modalités de paiement, livraison de contenus ou de prestations) sont précisées lors de la commande. Toute commande implique l'acceptation de ces conditions spécifiques en complément des présentes CGU.

Liens et ressources tiers

Le Service peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur disponibilité. L'accès à ces ressources s'effectue à vos risques.

Protection des données personnelles

Nous traitons certaines données personnelles dans le cadre du fonctionnement du Service. Les modalités de collecte, de finalités, de conservation et vos droits sont décrits dans notre politique de confidentialité dédiée. Vous pouvez exercer vos droits conformément à la réglementation applicable.

Garanties et responsabilités

Le Service est fourni « en l'état ». Nous ne garantissons pas qu'il répondra à toutes vos attentes ni qu'il sera ininterrompu, sûr ou exempt d'erreurs. Dans les limites permises par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, immatériels ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour protéger le Service. Vous vous engagez à ne pas contourner les mesures de sécurité, ni introduire de virus, malwares, scripts malveillants ou toute autre technologie nuisible.

Suspension et résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès au Service, sans préavis, en cas de violation des CGU, de requête d'une autorité compétente, de risque pour la sécurité ou d'usage frauduleux. Vous pouvez à tout moment cesser d'utiliser le Service et demander la suppression de votre compte le cas échéant.

Force majeure

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant l'exécution de nos obligations, tel que défini par la loi et la jurisprudence.

Nullité partielle

Si une disposition des CGU est jugée invalide, les autres dispositions demeureront en vigueur. La disposition invalide sera remplacée par une disposition valable se rapprochant le plus de l'intention initiale.

Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit applicable au siège des Hautes Sphères. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents de cette juridiction seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux CGU ou au Service, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur la page de contact.

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